C3.1. Logement et loisirs
C3.1.a. Les prescriptions du titre 3 relatives au logement sont-elles applicables aux navires existants?
C3.1.b. Des cabines peuvent-elles être situées au-dessous de la ligne de charge?
C3.1.c. Que sont les «navires spéciaux»?
C3.1.d. Les gens de mer doivent-ils toujours disposer d’une cabine individuelle?
C3.1.e. La MLC, 2006, prescrit-elle que les élèves officiers disposent d’une cabine individuelle?
C3.1.f. Les gens de mer engagés à bord de navires naviguant uniquement de jour doivent-ils disposer de cabines à bord?
C3.1.g. Les gens de mer doivent-ils disposer d’installations sanitaires individuelles?
C3.1.h. La superficie des installations sanitaires à usage privé ou semi-privé contiguës aux cabines peut-elle être incluse aux fins du calcul de la surface minimale des cabines?
C3.1.i. Pourquoi des inspections fréquentes des logements à bord des navires sont-elles prescrites et qui doit les mener?
C3.1.j. Les prescriptions concernant le logement et les loisirs admettent-elles une certaine flexibilité?
C3.1.k. La MLC, 2006, prescrit l’existence d’un éclairage approprié. Existe-t-il des normes en la matière?
C3.1.l. La norme A3.1 porte sur les questions telles que le niveau de bruit ou l’exposition aux facteurs ambiants, dans le cadre de la sécurité et de la santé au travail. Existe-t-il d’autres normes ou d’autres directives sur ces questions?