C3.1.b. Des cabines peuvent-elles être situées au-dessous de la ligne de charge?

En vertu du paragraphe 6 c) et d) de la norme A3.1, sur les navires autres que les navires à passagers et sur les navires spéciaux [voir C3.1.c], les cabines doivent être situées au-dessus de la ligne de charge, au milieu ou à l’arrière du navire, sauf dans des cas exceptionnels où elles peuvent être situées à l’avant du navire parce qu’un autre emplacement ne serait pas envisageable compte tenu du type du navire, de ses dimensions ou du service auquel il est destiné, mais en aucun cas au-delà de la cloison d’abordage. Sur les navires à passagers et sur les navires spéciaux, l’autorité compétente [voir A25] peut, sous réserve que des dispositions satisfaisantes soient prises pour l’éclairage et la ventilation, permettre que les cabines soient installées au-dessous de la ligne de charge mais en aucun cas juste au-dessous des coursives de service.

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